Déposée le 15 novembre 1999 par la société TOUSALON EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « " TOUSALON " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est la société TOUSALON EXPANSION domicilié(e) 80, Avenue d'IENA, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 980 159 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUSALON EXPANSION - France.
La marque " TOUSALON " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOUSALON EXPANSION - 80, Avenue d'IENA, 75116 PARIS - France - SIREN 085980159
TOUSALON EXPANSION - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Inscription le 12 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417850 - Publication au BOPI 2005-09-12
Inscription le 14 novembre 2005 - Gage constitué n°421989 - Publication au BOPI 2005-11-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris d'autres classes, à savoir : porte-documents ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; garniture de cuir pour meubles. Meubles et sièges de toutes sortes ; chaises, fauteuils, canapés, divans, sofas, lits, tabourets, poufs, coussins et chaises longues ; glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés e toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : figurines en bois, mobiles (objets pour la décoration), présentoirs, tableaux (accroche clef). Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviette de toilette, non-tissés ; couvertures de lit et de table.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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